invention sous brevet

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• Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …   Encyclopédie Universelle

• Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …   Wikipédia en Français

• Invention (technique) —  Pour l’article homonyme, voir Invention.  Une invention est d abord une méthode, une technique, un moyen nouveau par lequel il est possible de résoudre un problème pratique donné. Le concept est très proche de celui d une innovation,… …   Wikipédia en Français

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• Brevet Logiciel En Europe — Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a été votée le… …   Wikipédia en Français

• Brevet logiciel en europe — Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a été votée le… …   Wikipédia en Français

• Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… …   Wikipédia en Français

• Invention du cinéma — Histoire du cinéma Cet article retrace les grandes étapes qui jalonnent l histoire du cinéma. La première projection du cinématographe Lumière dans une salle prévu à cet effet (salle de cinéma) a lieu le 21 septembre 1895, à la Ciotat à …   Wikipédia en Français

• Brevet logiciel — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… …   Wikipédia en Français